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Terms and Conditions

Dernière mise à jour : 14 avril 2024 

Bienvenue sur www.beabilles.ca.  et/ou les bijoux Béabilles ( Le terme Béabilles sera utilisé pour remplacé Les Bijoux Béabilles afin d'alléger le texte) vous proposent des fonctionnalités de site web et d'autres produits et services lorsque vous visitez Béabilles.ca ou y effectuez des achats, utilisez les produits ou services de Béabilles.ca. Les Bijoux Béabilles fournit des Services sous réserve des présentes conditions. En utilisant les Services des Les Bijoux Béabilles, vous acceptez , les conditions suivantes.


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COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

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Tout le contenu qui figure dans un Service sur béabilles.ca ou est rendu disponible par l'intermédiaire de celui-ci, comme les éléments textuels et graphiques, les logos, les icônes, les images, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels, est la propriété de Les Bijoux Béabilles ou de ses fournisseurs de contenu, et ce contenu est protégé par les lois canadiennes et internationales en matière de droit d'auteur. La compilation de tout le contenu qui figure dans un Service Béabilles ou est rendue disponible par l'intermédiaire de celui-ci est la propriété exclusive de Les Bijoux Béabilles et est protégée par les lois canadiennes et internationales en matière de droit d'auteur.


MARQUES DE COMMERCE

De plus, les éléments graphiques, logos, en-têtes de page, icônes, scripts et appellations de services qui figurent dans un Service Béabilles ou sont rendus disponibles par l'intermédiaire de celui-ci sont des marques de commerce ou la présentation commerciale de Les Bijoux Béabilles. Les marques de commerce et la présentation commerciale de Les Bijoux Béabilles  ne peut pas être utilisées avec des produits ou services ne relevant pas de Les Bijoux Béabilles si cette utilisation peut prêter à confusion pour la clientèle ou si elle peut être préjudiciable à Les BijouxBéabilles. Toutes les autres marques de commerce n'appartenant pas à Les Bijoux Béabilles qui figurent dans l'un ou l'autre des Services Béabilles sont la propriété de leurs titulaires respectifs, qui peuvent être ou non affiliés ou liés à Les Bijoux Béabilles ou commandités par celles-ci.


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Sous réserve que vous vous conformiez aux présentes Conditions d'utilisation et aux Conditions de Service, s'il y a lieu, et payiez tous les frais applicables, Les Bijoux Béabilles ou ses fournisseurs de contenu vous accordent une licence limitée, non exclusive, non transférable et sans droit d'accorder de sous-licence vous permettant d'accéder aux Services Béabilles.ca et d'en faire une utilisation personnelle et non commerciale. Cette licence exclut la revente ou l'utilisation commerciale de tout Service Béabilles ou de son contenu, l'établissement et l'utilisation de listes, de descriptions ou de prix de produits, toute utilisation dérivée de tout Service Béabilles ou de son contenu, tout téléchargement, reproduction ou autre utilisation de l'information concernant les comptes au bénéfice d'un tiers ou toute utilisation d'outils d'exploration, de collecte et d'extraction de données. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser toute donnée ou tout résultat généré par les Services Béabilles pour développer des modèles d'apprentissage automatique ou des technologies connexes. Les Bijou Béabilles ou ses concédants de licence, fournisseurs, éditeurs, titulaires de droits ou autres fournisseurs de contenu conservent et se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés par les présentes Conditions d'utilisation ou les Conditions de Service, s'il y a lieu. Aucun Service Béabilles ne peut être reproduit, copié, vendu, revendu, visité ou exploité à quelque fin commerciale que ce soit, en totalité ou en partie, sans la permission écrite expresse de Les Bijoux Béabilles. Vous n'êtes pas autorisé à encadrer quelque marque de commerce, logo ou autre information exclusive que ce soit (y compris les images, les éléments textuels, la mise en page ou la forme) d'e Les Bijoux Béabilles sans permission écrite expresse. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les métabalises (meta tags) ou tout autre « texte caché » utilisant le nom ou les marques de commerce de Les Bijoux Béabilles sans la permission écrite expresse de Les Bijoux Béabilles. Vous ne devez pas faire d'utilisation inappropriée des Services Béabilles. Vous ne pouvez utiliser les Services Béabilles que conformément à la loi. Les licences accordées par Béabilles seront résiliées si vous ne vous conformez pas aux présentes Conditions d'utilisation ou aux Conditions de Service, s'il y a lieu.


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Vous pouvez publier des critiques, des commentaires, des photos, des vidéos et d'autres types de contenu, envoyer des cartes électroniques et d'autres communications et soumettre des suggestions, des idées, des commentaires, des questions et d'autres informations, à la condition qu'ils ne soient pas illégaux, obscènes, menaçants ou diffamatoires, ne portent pas atteinte à la vie privée ou aux renseignements personnels, n'enfreignent pas les droits de propriété intellectuelle (y compris les droits de publicité) ou ne portent pas préjudice à des tiers ou ne soient pas répréhensibles d'une autre manière, qu'ils ne contiennent aucun virus informatique, discours politique ou sollicitation commerciale, qu'ils ne constituent pas une chaîne de lettres ou un publipostage et qu'ils ne constituent pas des pourriels ou des messages électroniques commerciaux non sollicités de quelque type que ce soit. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse électronique, usurper l'identité d'une personne physique ou morale ou encore induire quiconque en erreur quant à l'origine d'une carte ou d'un autre contenu. Les Bijoux Béabilles a le droit (mais non l'obligation) de supprimer ou de modifier un tel contenu, mais n'examine pas régulièrement le contenu qui est affiché.

Si vous publiez du contenu ou soumettez du matériel, et sauf indication contraire de notre part, vous donnez à Béabilles le droit non exclusif, libre de redevances, perpétuel et irrévocable, assorti du droit d'octroyer des sous-licences, d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de représenter, de traduire, de diffuser et d'afficher ce contenu, ou d'en tirer des œuvres dérivées, partout dans le monde et sur tout support. Vous donnez à Béabilles et à ses titulaires de sous-licences le droit d'utiliser le nom que vous soumettez en lien avec ce contenu, s'ils le souhaitent. Vous déclarez et garantissez que vous êtes propriétaire du contenu que vous affichez ou que vous le contrôlez d'une autre manière, que ce contenu est exact, que l'utilisation du contenu fourni n'enfreint pas la présente politique et ne causera aucun préjudice à quelque personne physique ou morale que ce soit et que vous indemniserez Les Bijoux Béabilles de toute réclamation découlant du contenu que vous fournissez. Béabilles a le droit, mais non l'obligation, de vérifier et de modifier ou de supprimer tout contenu ou toute activité. Les Bijoux Béabilles n'assume aucune responsabilité quant au contenu qui est affiché par vous ou par un tiers.


PLAINTES RELATIVES À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les Bijoux Béabilles respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers. Si vous estimez que vos droits de propriété intellectuelle sont violés, veuillez contacter notre service a la clientèle a l'adresse suivante : plaintes@beabilles.ca


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Tous les achats d'articles physiques sur Béabilles.ca sont effectués aux termes d'un contrat d'expédition. Cela signifie que le risque de perte et le titre de propriété de ces articles vous sont transférés au moment où nous les remettons au transporteur ou, si ces articles franchissent une frontière internationale, le risque de perte et le titre de propriété vous sont transférés après le dédouanement au Canada.


RETOURS, REMBOURSEMENTS ET TITRE

Le titre de propriété des articles retournés n'est transféré à Béabilles que lorsque ces articles arrivent à notre centre de distribution. Nous pouvons émettre un remboursement, à notre discrétion, sans exiger de retour. En un tel cas, le titre de propriété des articles remboursés n'est pas transféré à Béabilles. 


DESCRIPTIONS DES PRODUITS

Béabilles tente de s'assurer de la plus grande exactitude possible. Toutefois, Les Bijoux Béabilles ne garantit pas que les descriptions de produits ou tout autre contenu de tout Service Béabilles sont exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d'erreur. Si un produit proposé par Béabilles n'est pas conforme à sa description, votre seul recours consiste à nous le retourner, dans son état d'origine, à moins qu'une loi en vigueur dans votre province de résidence ne vous donne droit à d'autres recours.


PRIX

Le terme « Prix du catalogue » désigne le prix de vente suggéré d'un produit qui est fourni par le fabricant, le fournisseur ou le vendeur. Nous comparons régulièrement les Prix du catalogue aux prix récents qui sont indiqués sur béabilles.ca et aux prix d'autres détaillants. Pour certains produits, une mention « Ancien prix » est affichée : ce prix est établi en fonction de l'historique des prix récents du produit sur Béabilles.ca.

En ce qui a trait aux articles vendus sur Béabilles, nous ne pouvons confirmer le prix d'un article qu'au moment où vous passez la commande. Malgré notre vigilance, il se peut que des erreurs se glissent dans le prix de quelques-uns des articles de notre catalogue. Si le bon prix d'un article vendu sur Béabilles.ca est plus élevé que notre prix déclaré, nous pourrons, à notre discrétion, communiquer avec vous pour obtenir des instructions avant d'expédier l'article en question ou annuler votre commande et vous informer de l'annulation. D'autres marchands pourraient suivre des politiques différentes en cas d'erreur de prix.

Nous n'imputons généralement pas les achats à votre carte de crédit avant que le processus d'envoi de votre commande n'ait commencé ou, pour les produits numériques, avant que ceux-ci ne vous soient rendus disponibles.



POLITIQUE SUR LES SANCTIONS ET L’EXPORTATION

Béabilles n'effectue pa pour l'intant des expédition de produits a l'étangé. Toute commande passé outre qu'au Canada sera refusé. Dans le cas ou une commande passé a .l'étranger aurait été payé, Béabilles effectura le remboursement dans un délais de 30 jours ouvrable



EXONÉRATION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

LES LOIS DE CERTAINS TERRITOIRES, Y COMPRIS LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR DU QUÉBEC, NE PERMETTENT AUCUNE RESTRICTION QUANT AUX GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES NI L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ QUANT À CERTAINS DOMMAGES. SI CES LOIS S'APPLIQUENT À VOUS, CERTAINES OU LA TOTALITÉ DES EXONÉRATIONS, EXCLUSIONS OU LIMITATIONS ÉNONCÉES CI-DESSOUS POURRAIENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS ET VOUS POURRIEZ DISPOSER DE DROITS ADDITIONNELS.

LES SERVICES AMAZON ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS, LE CONTENU, LES ÉLÉMENTS, LES PRODUITS (Y COMPRIS LES LOGICIELS) ET LES AUTRES SERVICES QUI FONT PARTIE DES SERVICES BÉABILLES OU QUI VOUS SONT AUTREMENT RENDUS DISPONIBLES PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CEUX-CI SONT FOURNIS PAR BÉABILLES « TELS QUELS » ET « EN FONCTION DES DISPONIBILITÉS », SAUF STIPULATION ÉCRITE EXPRESSE À L'EFFET CONTRAIRE. BÉABILLES NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES BÉABILLES OU AUX RENSEIGNEMENTS, AU CONTENU, AUX ÉLÉMENTS, AUX PRODUITS  OU AUX SERVICES QUI FONT PARTIE DES SERVICES BÉABILLES OU QUI VOUS SONT AUTREMENT RENDUS DISPONIBLES PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CEUX-CI, SAUF STIPULATION ÉCRITE EXPRESSE À L'EFFET CONTRAIRE. VOUS CONVENEZ EXPRESSÉMENT QUE VOUS UTILISEZ LES SERVICES AMAZON À VOS SEULS RISQUES.

DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, LES BIJOUX BEABILLES EXCLUT TOUTE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE (Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADAPTABILITÉ À UN USAGE PARTICULIER). BÉABILLES NE GARANTIT PAS L'ABSENCE DE VIRUS OU D'AUTRES COMPOSANTS NOCIFS DANS LES SERVICES BÉABILLES, DANS LES RENSEIGNEMENTS, LE CONTENU, LES ÉLÉMENTS, LES PRODUITS (Y COMPRIS LES LOGICIELS) OU LES AUTRES SERVICES QUI FONT PARTIE DES SERVICES BÉABILLES OU QUI VOUS SONT AUTREMENT RENDUS DISPONIBLES PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CEUX-CI, SUR SES SERVEURS OU DANS LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES PROVENANT DE LES BIJOUX BÉABILLES. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, BÉABILLES NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT QUI POURRAIENT DÉCOULER DE L'UTILISATION DES SERVICES DE BÉABILLES OU DES RENSEIGNEMENTS, DU CONTENU, DES ÉLÉMENTS, DES PRODUITS (Y COMPRIS LES LOGICIELS) OU D'AUTRES SERVICES QUI FONT PARTIE DES SERVICES BÉABILLES OU QUI VOUS SONT AUTREMENT RENDUS DISPONIBLES PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CEUX-CI, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS ET INDIRECTS ET LES DOMMAGES-INTÉRÊTS OU PUNITIFS, SAUF STIPULATION ÉCRITE EXPRESSE À L'EFFET CONTRAIRE.



LOIS APPLICABLES

En utilisant un Service Béabilles, vous acceptez que , les lois fédérales Canadienne pertinentes et les lois de la province du Québec,Canada sans égard aux principes de conflit de lois, régissent les présentes Conditions d’utilisation, de même que tout différend qui pourrait naître entre vous et Béabilles, sauf dans la mesure où les lois fédérales ou provinciales du Canada en disposent autrement. 



LANGUE

Les parties ont expressément choisi que les présentes conditions d'utilisation soient originalement rédigées en Francais. 


POLITIQUES DU SITE, MODIFICATIONS ET DIVISIBILITÉ

Veuillez lire nos autres politiques, comme notre politique de prix, qui sont affichées sur ce site. Ces politiques régissent également l'utilisation que vous faites des Services Béabilles. Nous nous réservons le droit d'apporter à quelque moment que ce soit des modifications à notre site, à nos politiques, aux Conditions de Service et aux présentes Conditions d'utilisation. Si l'une de ces conditions devait être jugée invalide, nulle ou inexécutoire pour quelque raison que ce soit, elle sera considérée comme divisible et n'aura aucun effet sur la validité et le caractère exécutoire des autres conditions.


NOTRE ADRESSE

Notre adresse

28 Rue Viau
Saint-Isidore de LaPrairie, Quebec
CANADA, J0L 2A0

Notre adresse postale

LES BIJOuX BÉABILLES 28 Rue Viau, Saint-Isidore, Québec, Canada, J0L2A0


POLITIQUE DE RETOUR

Voir les détails de notre politique en terme de retours, échange ou remboursement.



  • Vous disposé de 15 jours  suivant la date d'envoie pour retourné un article défectueux dans son emballage original pour un remboursement complet. 
  • Vous disposé de 15 jours suivant la date d'envoie pour demandé un échange. Un échange sera effectué seulement si le produit est retourné dans son emballage original.
  • Raison valable pour un retour: Produit défectueux, mauvais produit reçu.
  • Processus de retour: Pour tout retour, vous devez nous contacté par le formulaire de contact sur le site de Béabilles.ca, veuillez nous informé de la raison du retour et  Les détail du processus de retour vous seront communiqué par courriels, 
  • Le remboursement vous sera crédité seulement lors de la réception du produit défectueux, Le produit de remplacement vous sera envoyé uniquement lorsque le produit défectueux nous sera parvenu.
  • Pour toute information, utilisé le formulaire sur le site de Béabilles.ca ou communique directement par courriel a l'adresse suivante: Info@beabilles.ca

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